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1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes conclues entre Besyss (ci-après « nous » ou « Besyss ») et tout consommateur ou professionnel (ci-après « vous » ou « le client ») effectuant un achat sur notre site www.besyss.com.
En validant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
Les CGV sont soumises à la législation applicable dans le pays de résidence du client, et notamment aux dispositions impératives du droit de la consommation de ce pays pour les clients de l’Union européenne.
2. Produits et services
Nos produits sont décrits avec le plus grand soin. Cependant, de légères variations, notamment de couleurs, peuvent survenir en fonction des réglages de votre écran.
Tous nos articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après commande, nous vous proposerons un remboursement intégral ou un produit de remplacement.
Besyss se réserve le droit de restreindre temporairement certaines zones de livraison ou certaines quantités commandées.
3. Prix
Les prix affichés sur notre site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), lorsque celles-ci sont applicables. Les frais de livraison sont affichés avant validation de la commande.
Des frais supplémentaires, notamment des droits de douane ou taxes locales, peuvent s’appliquer selon votre pays et restent à votre charge.
Besyss se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans affecter les commandes déjà validées.
4. Commandes et paiement
Les commandes s’effectuent exclusivement sur notre site www.besyss.com.
Les moyens de paiement acceptés incluent notamment : Visa, Mastercard, American Express, Apple Pay, Cartes Bancaires et Shop Pay.
Toutes les transactions sont sécurisées. La commande est considérée comme définitive à réception du paiement.
5. Livraison
Zones desservies : Besyss livre dans l’Union européenne ainsi qu’à l’international, notamment au Canada, aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Suisse, aux Émirats arabes unis, au Japon et en Australie.
Délais estimés : 5 à 8 jours (du Lundi au Samedi) à partir de l’expédition.
Les frais de livraison sont de 2,95 € pour toute commande inférieure à 55 €.
La livraison est offerte à partir de 55 € d’achat.
Les éventuels frais de douane sont à la charge du client. Besyss ne saurait être tenue responsable des retards liés aux transporteurs ou aux formalités douanières.
6. Droit de rétractation
Clients de l’Union européenne : vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier votre décision.
Exceptions :
Produits personnalisés ou fabriqués sur commande ;
Produits scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé lorsqu’ils ont été descellés après la livraison ;
Produits périssables.
Les produits retournés doivent être intacts et retournés dans leur emballage d’origine lorsque cela est possible.
Clients hors Union européenne : le droit de retour est soumis à la législation locale applicable. Contactez-nous pour plus d’informations selon votre situation géographique.
Modalités de retour : après demande, une adresse de retour vous sera communiquée. Les frais de retour sont à votre charge, sauf en cas d’article défectueux ou non conforme. Le remboursement sera effectué conformément aux délais prévus par la réglementation applicable.
7. Garanties légales
Conformément à la réglementation applicable, nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité.
Les vices cachés sont également couverts conformément au Code civil français ou à la législation applicable au client.
8. Responsabilité
Besyss ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’un événement indépendant de sa volonté.
Aucune disposition des présentes CGV ne saurait limiter les droits impératifs dont bénéficie le consommateur en vertu de la loi applicable.
9. Taxes et droits de douane
Les droits de douane ou taxes d’importation éventuels sont à la charge du client lorsqu’ils ne sont pas inclus dans le prix de la commande.
Ils sont déterminés par les autorités locales compétentes et ne dépendent pas de Besyss.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Les clients résidant dans l’Union européenne conservent le bénéfice des dispositions impératives de protection du consommateur applicables dans leur pays de résidence.
En cas de litige, les règles légales relatives à la compétence des juridictions s’appliquent.
11. Politique de confidentialité
Vos données personnelles sont traitées dans le respect de la législation applicable. Consultez notre Politique de confidentialité pour plus de détails.
12. Politique de retour
Les modalités de retour, de remboursement et d’échange sont détaillées dans notre Politique de retour, disponible sur notre site.